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REPUBLIQUE FRANCAISE


Conseil de Communauté du 28 mai 2001



DELIBERATIONS

   Date de publication
N° 2001-0033Règlement du Conseil - Constitution d'une commission ad hoc pour son élaboration - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0034Désignation des représentants au sein de l'Association des communautés urbaines de France - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0035Désignation d'un représentant au sein de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0036Désignation du représentant au sein de la Commission consultative économique des aéroports de Lyon (CO-COECO) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0037Désignation d'un représentant au sein du Comité de la foire de Lyon (COFIL) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0038Désignation des représentants au sein du Syndicat mixte de la plaine de l'Ain - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0039Désignation de deux représentants au sein de l'Association Lyon commerce international - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0040Désignation d'un représentant au sein du réseau CITYNET - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0041Désignation d'un représentant au sein de l'Association Eurocités - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0042Désignation d'un représentant au sein de l'Association France Biotech - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0043Désignation du représentant au Groupement d'employeurs pour l'insertion et la qualification dans les entreprises de travaux publics (GEIQ-TP) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0044Désignation d'un représentant au sein de l'Agence pour la promotion internationale des technologies et des entreprises françaises (CFME-ACTIM) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0045Désignation d'un représentant à l'Association France Technopoles entreprises innovation - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0046Désignation d'un représentant à l'Association Internationale des technopoles (International Association of Science Parks) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0047Désignation d'un représentant au sein de l'Association liaison ferroviaire rapide Rhône-Alpes-Centre-Océan (RACO) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0048Désignation d'un représentant au sein de l'Association pour la promotion de la diagonale Chalon sur Saône-Saint Etienne - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0049Désignation d'un représentant au sein du Comité pour la liaison à grande vitesse Lyon-Turin-Milan - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0050Désignation des représentants au sein du conseil d'administration du Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement du Rhône (CAUE) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0051Désignation d'un représentant au sein de l'Agence des villes - Dossier retiré 
N° 2001-0052Désignation des représentants à la région urbaine de Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0053Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de l'Isle d'Abeau (EPIDA) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0054Désignation des représentants au sein de l'Association régionale Rhône-Alpes innovation urbaine et développement local (INUDEL) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0055Désignation d'un représentant au sein de l'association COFHUAT - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0056Désignation d'un représentant au sein de l'Association INTA-AIVN - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0057Désignation d'un représentant au sein de l'Association de restauration immobilière de la région Rhône-Alpes (ARIM Rhône-Alpes) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0058Désignation d'un représentant à l'association Villes et ports - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0059Désignation des représentants au sein du Syndicat mixte d'études et de programmation de l'agglomération lyonnaise (SEPAL) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0060Association de la Communauté urbaine à la Directive territoriale d'aménagement (DTA) - Désignation des représentants - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0061Désignation d'un représentant au sein de l'Association Rhônalpénergie-Environnement - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0062Désignation d'un représentant au sein de l'Agence locale de l'énergie de l'agglomération lyonnaise - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0063Désignation d'un représentant au sein de l'association Acoucité - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0064Désignation d'un représentant au sein du Comité de coordination pour le contrôle de la pollution atmosphérique dans la région lyonnaise (COPARLY) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0065Désignation d'un représentant au sein de l'Association de gestion de la Maison rhodanienne de l'environnement - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0066Désignation d'un représentant au sein de l'association AMORCE - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0067Désignation d'un représentant au sein du Groupe de recherche Rhône-Alpes sur les infrastructures et l'eau (GRAIE) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0068Désignation d'un représentant au sein de l'Association connaissance et amélioration du milieu aquatique de l'agglomération lyonnaise (CAMALY) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0069Désignation d'un représentant au sein de l'Institut de prévention et de gestion des risques urbains - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0070Désignation d'un représentant au sein de l'Association des villes pour le recyclage - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0071Désignation d'un représentant au sein de l'Association nationale des communes pour la maîtrise des risques technologiques majeurs (ANCMRTM) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0072Désignation d'un représentant au sein de l'Association française pour l'information géographique (AFIGEO) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0073Désignation d'un représentant au sein de l'association Académie de l'eau - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0074Désignation d'un représentant à l'assemblée générale du groupement d'intérêt public de Vaulx en Velin - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0075Désignation des représentants au sein de l'association Bioforce développement Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0076Désignation d'un représentant au sein de l'Association quartiers en crise - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0077Désignation d'un représentant au sein de l'association CR-DSU - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0078Désignation d'un représentant au sein des Hospices civils de Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0079Désignation des représentants au sein du Conseil académique de l'éducation nationale - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0080Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de l'Ecole centrale de Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0081Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de l'Institut national des sciences appliquées (INSA) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0082Désignation du représentant au sein du conseil d'administration de l'Ecole supérieure de chimie-physique-électronique de Lyon (CPE Lyon) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0083Désignation des représentants au sein de l'association Société d'études, recherches et gestion de la cité scolaire Elie Vignal (SERGEV) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0084Désignation d'un représentant à la commission golf - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0085Désignation d'un représentant au sein de l'Association opéra de Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0086Désignation d'un représentant au sein de l'Association perspectives Tony Garnier - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0087Lyon 3°, Lyon 7° - Esplanade Vivier Merle - Bandes de vigilance - Avenant au marché - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0088Quartier Mermoz - Amélioration de la gestion de proximité - Programmation 2000 - Convention-cadre - Participation financière - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0089Autorisation de déposer les demandes de permis de construire, permis de démolir et déclarations de travaux - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0090Vaulx en Velin - Quartier de l'Ecoin sous la Combe - Requalification des espaces extérieurs - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs du lot supplémentaire n° 6 à l'opération anticipée - Appel d'offres ouvert - Nouveau montant de l'opération anticipée - Approbation de deux avenants au groupe infrastructure - Dossier retiré 
N° 2001-0091Contrats d'assurance pour les besoins de la Communauté urbaine - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0092Champagne au Mont d'Or, Dardilly, Ecully, La Tour de Salvagny, Limonest - Convention avec l'association Techlid - Programme d'activités annuel 2001 - Participation financière pour l'exercice 2001 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0093Autorisation donnée au Bureau pour décider du fonctionnement des groupes de délégués - Délibération - (sans annexe)